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Q-2, r. 32 - Règlement sur les matières dangereuses

Article 89
Versions de la disposition

Texte complet
89. À moins que le lieu d’entreposage ne soit sous surveillance, tout système de détection d’incendie ou d’intrusion doit comprendre un équipement de transmission d’alarme relié à un poste extérieur de contrôle d’alarme.
D. 1310-97, a. 89.
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